Bonjour à toutes et à tous ! Bienvenue pour une année exaltante de découverte du continent Nord-Américain et de ses attraits, du moins c'est ce que dit le programme...

samedi 16 octobre 2010

Minute pédagogique : le système politique canadien

Malgré les apparences, on m'a quand même envoyé au Canada pour bosser un minimum. C'est pourquoi j'ai décidé de joindre l'utile à l'agréable en vous faisant partager le moment, habituellement solitaire, de la révision.

Rassure toi cher lecteur, de belles photos du Parlement du Canada et de bâtiments gouvernementaux vont venir illustrer cet article pour maintenir un mince espoir que tu le lises.


Tout d'abord, pour les gens qui n'auraient pas de familiarités avec la science politique et le droit constitutionnel, je vais rappeler les éléments fondamentaux du régime canadien comme le ferait un étudiant zélé d'Olivier Duduhamel. Vous êtes prêts ? C'est parti !


Le Canada est une monarchie constitutionnelle instituée en 1867 et officiellement indépendant du Royaume-Uni depuis 1931. Attention, cela ne signifie pas que la reine ait dit son dernier mot, il lui en faudrait plus que ça quand même ! Elizabeth II est toujours officiellement chef de l'État et Reine du Canada.
C'est pour cela qu'elle est présente sur les pièces, les timbres et certains billets. Pour les Québécois, on peut comprendre que cela soit frustrant mais bon, des billets à l'effigie de René Lévesque auraient sans doute encore plus de mal à faire consensus.



Comme cette brave dame est déjà très occupée à surveiller sa famille, toujours prête à créer le scandale en Grande-Bretagne, elle délègue son pouvoir au Gouverneur Général du Canada qui réside en permanence dans le pays, alternant entre Rideau Hall à Ottawa et la citadelle de Québec.
Le gouverneur actuel est tout neuf et s'appelle David Johnston, cet universitaire a été recommandé par le Premier Ministre à la Reine qui l'a ensuite officiellement nommé.


Toutefois, son pouvoir est surtout symbolique (sauf dans quelques cas particuliers que j'évoquerai peut être un jour si vous avez survécu à cet article) le big boss, c'est le Premier Ministre qui doit cependant respecter la Constitution et l'État de Droit.


Le très controversé Stephen Harper occupe actuellement ce poste en tant que chef du parti conservateur qui ne détient toutefois pas la majorité absolue à la Chambre des Communes. C'est la seule chambre du Parlement élue par le peuple, les sénateurs étant nommés avec un rôle secondaire et surtout consultatif.

Accrochez-vous, on attaque le cœur du sujet : le Cabinet, ou Conseil des ministres si cela vous parle plus.
Il se compose des différents ministres choisis par le premier d'entre eux parmi les élus ou des gens qui auront à le devenir une fois nommés. Comme ils sont entre 20 et 40 selon les périodes (tous les groupes de la société et les provinces devant être représentés), un travail collégial risquerait d'être difficile : le Premier Ministre ne pourrait même pas démasquer les lanceurs d'avions en papier du fait du grand nombre des gouvernants.


C'est pourquoi, les Canadiens étant des gens intelligents, le cabinet s'organise en comités spécifiques qui préparent les décisions avec les ministres concernés. Le cabinet n'a alors plus qu'à valider la décision qui a été plus ou moins contrôlée par le Premier Ministre durant les précédentes étapes.


Pour aider les élus à concevoir, faire voter et mettre en œuvre les politiques publiques, la haute administration s'appuie sur 4 agences centrales, sortes d'équivalents Canadiens des Grands Corps de l'État en France :
- le bureau du Premier Ministre s'occupe de son rôle politique et partisan, de son image et de sa communication. C'est le secrétariat général de l'Élysée local.
- le bureau du Conseil Privé organise la coopération entre les différents ministères et agit comme le Secrétariat du Cabinet. Son patron, le greffier est le premier fonctionnaire du pays. Toute ressemblance avec notre Secrétariat général du Gouvernement serait bien sûr purement fortuite.
- le Conseil du Trésor examine les budgets des différents ministres et contrôle l'utilisation des crédits. On pourrait plus ou moins le comparer à la Cour des Comptes si on veut continuer l'analogie.
- le Ministère des Finances fixe la répartition des ressources et dirige la politique économique et fiscale. Non, il n'a pas les pieds dans la rivière des Outaouais, Bercy peut bien garder quelques spécificités quand même !


Pour finir, j'ajouterai simplement que la longévité des gouvernements est souvent importante au Canada, plusieurs Premiers Ministres ayant passé 15 voire 20 ans au pouvoir. En France, Sarko aurait besoin de consommer la moitié de la production nationale de médicaments pour tenir une telle durée.


Les ministères les plus cotés sont comme souvent chez nous les fonctions régaliennes : finances, justice  affaires étrangères. Oui oui, ce dernier ministère existe bien chez nous. Allez réfléchissez, le Quai d'Orsay bien sûr, dirigé par Claude Guéant, eh pardon Bernard Kouchner.

Le système Canadien, inspiré du modèle de Westminster avec une séparation souple des pouvoirs et des ministres responsables devant le Parlement semble convenir à un pays contrasté aux héritages divers même si beaucoup souhaitent encore des évolutions.


PS: sache que le système provincial est globalement régi par les mêmes principes mais je suis sûr que tu ne veux pas en savoir plus et qu'il n'y a pas de questions.

Oh le Parlement en rose, comme c'est mignon !